Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente régissent l’ensemble des ventes effectuées sur le site atelierkaba.com. En passant commande, vous acceptez sans réserve ces conditions.

1. Objet

Atelier Kaba commercialise des sacs réutilisables et accessoires via son site internet. Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés au client.

2. Produits

Les caractéristiques essentielles des produits (dimensions, matières, couleurs, entretien) sont présentées sur chaque fiche produit. Les photographies ont une valeur illustrative et peuvent légèrement différer de la réalité selon les écrans ou la production.

3. Prix

• Les prix sont indiqués en euros TTC (toutes taxes comprises).

• Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix affiché et sont précisés au moment de la validation de commande.

• Atelier Kaba se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

4. Commandes

• Le client doit créer un compte ou fournir ses coordonnées pour passer commande.

• Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits.

• Atelier Kaba se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur avec le client ou de suspicion de fraude.

5. Paiement

• Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

• Les règlements s’effectuent par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le site.

• Les transactions sont sécurisées par un prestataire externe, garantissant la confidentialité des données.

6. Livraison

• Les commandes sont expédiées dans un délai de 48h ouvrées après validation du paiement.

• Les délais de livraison sont variables selon le transporteur et le pays de destination (cf. Politique d’expédition).

• Atelier Kaba ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

7. Droit de rétractation & retours

Conformément au droit européen de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours après réception du produit pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

• Les produits doivent être retournés neufs, non utilisés et dans leur emballage d’origine.

• Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de notre part.

• Le remboursement interviendra dans les 14 jours suivant réception du produit retourné.

8. Responsabilité

Atelier Kaba ne saurait être tenu responsable en cas d’usage inapproprié du produit ou d’un mauvais entretien.
Les articles étant fabriqués à partir de matières recyclées, de légères variations peuvent exister et ne sauraient constituer un défaut.

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logo, design) sont la propriété exclusive d’Atelier Kaba. Toute reproduction partielle ou totale est interdite sans autorisation préalable.

10. Données personnelles

Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes. Elles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et ne sont jamais transmises à des tiers sans consentement.

11. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.